Législation sur les Drones au Brésil : Le Guide Complet

Le Brésil, avec ses paysages vastes et variés, est un terrain de jeu exceptionnel pour les pilotes de drones. Cependant, comme dans la plupart des pays, l’utilisation de ces aéronefs sans pilote (UAS/drones) est strictement réglementée pour garantir la sécurité de l’espace aérien et des personnes au sol. Naviguer dans cette législation peut sembler complexe, mais elle est structurée autour de trois agences clés. Cet article vous guidera à travers les règles essentielles à connaître avant de faire décoller votre drone sur le sol brésilien.

Les Trois Piliers de la Réglementation

La législation brésilienne sur les drones repose sur les compétences de trois organismes gouvernementaux distincts, chacun ayant un rôle spécifique :

• ANAC (Agência Nacional de Aviação Civil) : L’autorité de l’aviation civile. L’ANAC est responsable de l’enregistrement des drones, de la certification des pilotes pour certaines catégories et de l’établissement des règles générales de sécurité pour les aéronefs.
• DECEA (Departamento de Controle do Espaço Aéreo) : Le département du contrôle de l’espace aérien. Rattaché à l’armée de l’air brésilienne, le DECEA gère l’accès à l’espace aérien. C’est auprès de cet organisme que les autorisations de vol doivent être demandées, notamment pour les vols hors de la vue directe (BVLOS) ou à proximité de zones sensibles.
• ANATEL (Agência Nacional de Telecomunicações) : L’agence nationale des télécommunications. L’ANATEL réglemente tous les équipements qui émettent des radiofréquences. Par conséquent, la radiocommande de votre drone doit être homologuée par l’ANATEL pour être utilisée légalement au Brésil.

Classification des Drones et Enregistrement

L’ANAC classe les drones (appelés RPA – Remotely Piloted Aircraft) en fonction de leur poids maximum au décollage (PMD). Cette classification détermine les obligations du pilote.

• Drones de moins de 250 grammes : Ils sont exemptés d’enregistrement auprès de l’ANAC. Cependant, le pilote doit tout de même respecter les règles générales de vol (ne pas survoler de personnes, respecter la vie privée, etc.).
• Drones de 250 g à 25 kg : C’est la catégorie la plus courante. L’enregistrement du drone sur le système SISANT de l’ANAC est obligatoire. Le pilote doit avoir plus de 18 ans. Une assurance responsabilité civile est également requise.
• Drones de plus de 25 kg : Ces drones sont soumis à des règles beaucoup plus strictes, similaires à celles des aéronefs pilotés, nécessitant une certification de l’appareil et une licence de pilote spécifique.

L’enregistrement sur le système SISANT est gratuit et se fait en ligne. Une fois enregistré, vous recevrez un numéro d’identification qui doit être apposé sur votre drone de manière visible.

Règles de Vol Essentielles à Respecter

Que votre usage soit récréatif ou professionnel, certaines règles de base s’appliquent à presque tous les vols.

1. Âge minimum : Le pilote responsable doit être âgé d’au moins 18 ans pour tout drone de plus de 250 grammes.
2. Vol en vue directe (VLOS) : Le drone doit rester en permanence dans le champ de vision du pilote, sans l’aide de jumelles ou d’autres dispositifs.
3. Altitude maximale : Sauf autorisation spéciale du DECEA, la hauteur de vol est limitée à 120 mètres (environ 400 pieds) au-dessus du sol.
4. Distance des personnes : Il est interdit de survoler des rassemblements de personnes. Une distance horizontale de sécurité d’au moins 30 mètres doit être maintenue par rapport aux personnes non consentantes.
5. Zones d’exclusion : Il est strictement interdit de voler à proximité des aéroports, aérodromes, héliports, ainsi que des zones de sécurité comme les prisons, les installations militaires et les infrastructures critiques.
6. Assurance obligatoire : Pour les drones de plus de 250 g, une assurance responsabilité civile (appelée RETA) est obligatoire, même pour un usage récréatif.

Voler en tant que Touriste au Brésil

Les touristes étrangers sont soumis aux mêmes règles que les résidents brésiliens. Si vous prévoyez d’apporter votre drone au Brésil, voici quelques points importants :

• Enregistrement : Si votre drone pèse plus de 250 g, vous devez l’enregistrer sur le système SISANT.
• Homologation ANATEL : C’est le point le plus délicat. Techniquement, tout équipement de radiofréquence utilisé au Brésil doit être homologué par l’ANATEL. Les drones achetés à l’étranger ne le sont généralement pas. Bien que pour un usage touristique court, les contrôles soient rares, il est important de connaître ce risque.
• Respect des règles locales : Renseignez-vous toujours sur les restrictions spécifiques à la région que vous visitez (parcs nationaux, zones protégées, etc.).

Conclusion

La législation sur les drones au Brésil est bien établie et vise principalement à assurer la sécurité. En résumé, si votre drone pèse plus de 250 grammes, vous devez avoir plus de 18 ans, enregistrer votre appareil sur le SISANT, souscrire une assurance RETA et toujours voler en vue directe tout en respectant les distances de sécurité et les zones d’exclusion. En suivant ces directives, vous pourrez profiter en toute légalité des vues spectaculaires que le Brésil a à offrir depuis le ciel.